Politique de confidentialité

Ce modèle décrit les traitements habituels de FT-Welt au titre du RGPD pour un opérateur établi en Allemagne. Avant publication, complétez chaque champ signalé et adaptez le texte à l’hébergement, aux services de messagerie, aux finalités et aux pratiques d’effacement réels. Les champs vides concernant l’opérateur ne remplacent pas les informations obligatoires.

Responsable du traitement et contact relatif à la protection des données

Élément	Détails
Responsable du traitement	FT-Welt UG (haftungsbeschränkt)
Rue et numéro	Droysenstr. 5
Code postal et ville	10629 Berlin
Pays	Allemagne
Délégué à la protection des données, s’il a été désigné	Demo Privacy Officer (fictional)
E-mail
Téléphone
WhatsApp, si proposé

Les coordonnées électroniques sont transmises sous une forme masquée afin de limiter leur collecte automatisée, puis affichées par JavaScript après le chargement de la page. [À COMPLÉTER LE CAS ÉCHÉANT : coordonnées du délégué à la protection des données désigné.]

Hébergement et journaux du serveur

Pour fournir ce site web et le protéger contre les attaques, l’infrastructure traite des données de connexion, notamment l’adresse IP, la méthode de requête, le chemin demandé, le statut de la réponse et des informations techniques de durée. L’adresse enregistrée dans les journaux peut être celle de connexion d’un proxy ou celle d’un visiteur, selon le déploiement. Le traitement des adresses IP n’est pas automatiquement anonyme. Les champs effectivement enregistrés et les délais d’effacement sont précisés ci-dessous.

La base juridique est l’article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD : notre intérêt à exploiter un site web sécurisé et fiable. Le format standard des journaux d’accès omet les paramètres de requête ; les journaux supplémentaires d’hébergement, d’erreurs et de sécurité dépendent de l’environnement réel.

Élément	Détails
Hébergeur	Demo Hosting
Pays d’hébergement	Allemagne
Journaux réels, champs de données et durée de conservation	[À COMPLÉTER : chaque destination des journaux, les champs collectés, la durée justifiée et la procédure d’effacement.]

Cookies et stockage local

L’application standard stocke les informations suivantes pour les préférences ou l’accès autorisé. Le § 25 TDDDG s’applique au stockage local comme aux cookies. Un accès strictement nécessaire à une fonction expressément demandée peut relever du § 25, paragraphe 2, point 2 ; dans les autres cas, le consentement préalable est requis. Il convient d’évaluer si cette exception couvre une préférence persistante particulière au regard du service et de la durée de stockage réels. L’absence de publicité n’entraîne aucune exemption générale de consentement.

Nom	Finalité et déclencheur	Durée de stockage
bx_scheme	Apparence choisie par le visiteur	1 an
bx_theme	Thème de couleurs choisi par le visiteur	1 an
bx_lang	Langue du site choisie par le visiteur	1 an
__Host-bx_session	Session sécurisée de première partie pour la connexion et l’accès autorisé au compte	Cookie de session sans date d’expiration fixe ; limite d’inactivité côté serveur de 12 heures
bx_admin_lang	Langue de l’administration choisie manuellement, dans le stockage local	Jusqu’à sa suppression ou à l’effacement du stockage du navigateur
bx_admin_sidebar	Navigation de l’administration réduite, choix de l’utilisateur dans le stockage local	Jusqu’à la suppression du réglage ou à l’effacement du stockage du navigateur

[À COMPLÉTER : documentez l’exception de stockage applicable ou obtenez le consentement avant tout stockage qui l’exige ; ajoutez les cookies et stockages supplémentaires provenant d’extensions du projet.] Vous pouvez supprimer ou limiter le stockage dans votre navigateur. Le blocage des cookies nécessaires peut empêcher la connexion ; le blocage du stockage des préférences peut empêcher la mémorisation des choix. Le traitement nécessaire de données à caractère personnel repose sur l’article 6, paragraphe 1, point f), ou sur l’article 6, paragraphe 1, point b), lorsqu’il est requis pour votre contrat ; le traitement fondé sur le consentement repose sur l’article 6, paragraphe 1, point a).

Polices et services supplémentaires

L’application standard fournit ses polices depuis ce site web et n’intègre aucun traceur publicitaire ni service de mesure d’audience. Les services au niveau de l’hébergement et les extensions du projet doivent être décrits séparément s’ils sont utilisés. [À COMPLÉTER SI APPLICABLE : services d’analyse réels, services intégrés, consentement et informations sur les destinataires.]

Demandes de contact et communications

Lorsque vous utilisez le formulaire de contact ou d’autres canaux proposés, nous traitons les informations que vous fournissez, notamment votre nom, vos coordonnées, l’objet, le message, la langue et tout autre champ du formulaire, afin de traiter votre demande et d’y répondre. Les champs obligatoires sont nécessaires à l’utilisation de ce canal ; sans eux, le formulaire ne peut pas être envoyé. Les autres informations sont facultatives. Évitez d’envoyer des informations sensibles sans avoir d’abord convenu d’un canal adapté.

Pour les demandes nécessaires à un contrat conclu avec vous ou aux mesures que vous demandez avant la conclusion d’un contrat, la base juridique est l’article 6, paragraphe 1, point b). Pour les autres demandes, l’article 6, paragraphe 1, point f), s’applique à notre intérêt à répondre aux communications. Les obligations légales de conservation, le cas échéant, relèvent de l’article 6, paragraphe 1, point c). Les messages peuvent être stockés dans l’application et transmis à l’équipe compétente par l’intermédiaire de notre service de messagerie. Une confirmation facultative peut être envoyée si cette fonction est activée. La suppression d’un enregistrement dans l’application ne supprime pas à elle seule les copies dans les boîtes de messagerie ou les sauvegardes.

Protection contre le spam et les utilisations abusives

Pour limiter les envois automatisés, les messages en double et les connexions non autorisées, nous traitons des données de connexion, des durées de requête, des jetons de formulaire, des compteurs et des valeurs de hachage calculées à partir de données du client et du message à l’aide d’une clé. Ces valeurs de hachage ne sont pas automatiquement anonymes. Les contrôles de sécurité peuvent limiter, rejeter ou placer une demande en attente d’examen. Si un message légitime ne peut pas être envoyé, utilisez un autre canal de contact indiqué ci-dessus. La base juridique est l’article 6, paragraphe 1, point f), afin de protéger la disponibilité, les comptes et les destinataires contre les abus.

Comptes sur invitation, connexion et vérification des mots de passe

Pour les utilisateurs invités, nous traitons les identifiants de compte, les noms, les coordonnées professionnelles, les autorisations, le statut du compte, les données de session et les événements de sécurité. Les informations initiales peuvent provenir d’un administrateur autorisé ou de l’organisation qui vous invite, plutôt que de vous directement. Les messages d’invitation et de réinitialisation du mot de passe sont envoyés à l’adresse du compte. Les mots de passe et les jetons de lien sont stockés sous forme de hachages ; la session identifie un utilisateur autorisé.

La base juridique relative au compte dépend de la relation réelle : article 6, paragraphe 1, point b), lorsque le traitement est nécessaire à un contrat conclu avec la personne, droit du travail applicable le cas échéant, et article 6, paragraphe 1, point f), pour sécuriser et administrer l’accès autorisé. [À COMPLÉTER : relation applicable, base juridique précise du traitement du compte, organisation source et durée de conservation ; fournissez aux destinataires des invitations les informations requises par l’article 14.]

Lorsqu’un mot de passe est défini ou modifié, la vérification standard du mot de passe interroge Pwned Passwords, exploité par Superlative Enterprises Pty Ltd, Australie. Notre serveur transmet uniquement les cinq premiers caractères d’un hachage du mot de passe, et non le mot de passe, le hachage complet ou l’adresse e-mail du compte. Le prestataire reçoit la requête du serveur et ses métadonnées de connexion ; il ne s’agit pas d’une connexion directe depuis votre navigateur. La finalité est de protéger les comptes contre les mots de passe compromis connus, sur la base de l’article 6, paragraphe 1, point f). [À COMPLÉTER : configuration réelle du service, lieux de traitement du prestataire et garanties applicables à tout transfert international.] Informations du prestataire : Informations sur la confidentialité de Pwned Passwords.

Destinataires et traitements internationaux

Les destinataires peuvent inclure le personnel autorisé, les prestataires d’hébergement et de messagerie, ainsi que le prestataire de vérification des mots de passe décrit ci-dessus. Lorsqu’un prestataire agit en qualité de sous-traitant, un contrat au titre de l’article 28 est requis. Une communication imposée par la loi est évaluée séparément. Si vous utilisez un service de messagerie tiers proposé, ce service traite également vos données ; l’e-mail ou le formulaire de contact sont d’autres possibilités.

[À COMPLÉTER : identifiez le prestataire de messagerie réel et les autres destinataires, leurs finalités et leurs lieux de traitement, y compris ceux de tout service de messagerie proposé. Pour chaque transfert de données à caractère personnel hors EEE, indiquez la décision d’adéquation applicable ou un autre mécanisme licite, tel que les garanties applicables prévues à l’article 46, ainsi que la manière d’en obtenir une copie. Ne présumez pas que l’utilisation du hachage par un prestataire ou une adresse d’hébergement dans l’UE exclut tout traitement international.]

Conservation et effacement

La durée de conservation dépend de la finalité, des échanges en cours, des obligations légales de conservation et de la nécessité d’établir, d’exercer ou de défendre des droits. Le calendrier suivant couvre également les copies dans les boîtes de messagerie et la conservation restreinte des sauvegardes. [À COMPLÉTER : définissez, justifiez et appliquez les durées réelles avant publication.]

Données	Durée ou critère d’effacement
Journaux d’accès, d’erreurs et de sécurité	[À COMPLÉTER : durées réelles et effacement.]
Demandes de contact ordinaires et correspondance	[À COMPLÉTER : durée après résolution définitive ; indiquez toute obligation de conservation applicable et le stockage ultérieur restreint.]
Spam mis en quarantaine	30 jours à compter de la réception, puis lors de la prochaine exécution de la tâche planifiée de nettoyage
Enregistrements de la file d’attente des e-mails en échec	90 jours à compter de leur création, puis lors de la prochaine exécution de la tâche planifiée de nettoyage ; cela ne couvre pas les e-mails acceptés ni les copies dans les boîtes de messagerie
Comptes, invitations et enregistrements de réinitialisation	[À COMPLÉTER : cycle de vie du compte et effacement des enregistrements utilisés, expirés ou révoqués ; l’expiration d’un lien ne constitue pas à elle seule un effacement.]
Sessions, boîtes de messagerie et sauvegardes	[À COMPLÉTER : nettoyage côté serveur, durées de conservation des boîtes de messagerie, rotation des sauvegardes et traitement des données supprimées après restauration.]

[À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION : vérifiez que la tâche planifiée de nettoyage est active dans le déploiement réel ; les délais ci-dessus dépendent de son exécution et ne garantissent pas un effacement quotidien.]

Vos droits

Sous réserve des conditions applicables, vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement et la limitation du traitement conformément aux articles 15 à 18 du RGPD. L’article 20 prévoit la portabilité des données pour les traitements automatisés concernés fondés sur le consentement ou un contrat. Lorsque le traitement repose sur le consentement, vous pouvez le retirer pour l’avenir sans affecter la licéité des traitements antérieurs. Contactez le responsable du traitement par les canaux indiqués ci-dessus ; les demandes reçoivent généralement une réponse dans un délai d’un mois, qui peut être prolongé de manière motivée lorsque l’article 12 le permet.

Droit d’opposition : en vertu de l’article 21, vous pouvez vous opposer, pour des raisons tenant à votre situation particulière, au traitement fondé sur des intérêts légitimes. Nous cessons alors ce traitement, sauf si les motifs légaux permettant de le poursuivre s’appliquent, notamment des motifs impérieux prévalant ou la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice.

Réclamations et décisions automatisées

Vous pouvez introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle en matière de protection des données conformément à l’article 77, notamment dans l’État membre de votre résidence habituelle ou de votre travail, ou dans l’État membre où l’infraction présumée a eu lieu. [À COMPLÉTER : nom et site web de l’autorité compétente.] Il n’est pas nécessaire de nous contacter au préalable.

[À CONFIRMER PAR L’OPÉRATEUR : vérifiez que le déploiement réel ne prend pas de décisions fondées exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques ou des effets similaires significatifs au sens de l’article 22.]

Les filtres anti-abus et les vérifications de mots de passe prennent des décisions techniques de sécurité ; le profilage propre au projet ou les décisions automatisées significatives nécessitent une évaluation distincte et des informations supplémentaires. Réexaminez cette notice chaque fois que les services ou les traitements changent.